Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFFICIEL DU RUGBY
Monsieur REY Olivier, Bernard, Roland

Numéro de dépôt :
97686657
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2007

Présentation de la marque OFFICIEL DU RUGBY

Déposée le 10 juillet 1997 par monsieur REY Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFFICIEL DU RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est monsieur REY Olivier domicilié(e) 26, rue Gabriel Péri, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric NOAT Avocat à la Cour - France.

La marque OFFICIEL DU RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFFICIEL DU RUGBY est expirée depuis le 10 juillet 2007.

REY Olivier a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE RUGBY , BOXE MAGAZINE , BOXE MAGAZINE , Come in foot , CONTACT CIE , ONLYPORN , L'INSTANT REY , LA CUISINE DES CHAMPIONS , RUGBY STAR


Monsieur REY Olivier, Bernard, Roland - 26, rue Gabriel Péri, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


Maître Eric NOAT Avocat à la Cour - France


Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet partiel n°308683 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

- papier, carton, produits de l'imprimerie articles pour reliures, photographies, papeterie. - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). - tabac, articles pour fumeurs allumettes. - distribution de prospectus, d'échantillons. - services d'abonnement de journaux pour des tiers, reproduction de documents. - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - agences de presse et d'informations. - communication par terminaux. - édition de livres, de revues, production de spectacles. - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - organisation de conférences, congrès. - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.